Pour les Associations, entreprises, professionnels ou particuliers .

Formations à domicile ,en entreprise ou au siège de la GIP à ACUNCA  (Tourdun 32 (Gers))

CONCEPTEUR :René CASTAGNON

Gym Instinctive Prévention

* Acunca 32230 Tourdun

Contact: 0604182461 ou recasta2000@yahoo.fr

Siret : 81156072100011

APE : 9329Z

Prest form: 76320062932

 

Formateur : CAPBERN Thomas

Contact: 0630560746 ou tommy12@hotmail.fr

 

 

FORMATIONS PROPOSEES:

 

1. Intervenants/Formateurs GIP

2. Apprendre à prévenir et à remédier aux TMS-C* à son poste de travail

3. Relais GIP d’établissements

4. Apprendre à optimiser son efficacité professionnelle et personnelle lors d’épreuves fortes (Pour les professionnels soumis à de fortes sollicitations)

*GIP: Gym Instinctive Prévention *TMS-C: troubles musculo-squelettiques et ou comportementaux

 

LIEU, DUREES & TARIFS DES FORMATIONS

 

Formations 1: Intervenants/formateurs GIP

● lieu: Centre de remise en forme Acunca - 32230 Tourdun Peut aussi être externalisé.

● durée: 36 heures/6 journées de 6h

● coût de la formation seule:

○ candidats dont la formation est prise en charge 1500€

○ candidats dont la formation n’est pas prise en charge 600€

 

Formations 2: Remédiation aux TMS-C durant l’activité

● lieu: Acunca ou sur le lieu d’activité

● durée: ○ 4h pour étude des TMS seuls ○ 7h pour TMS + entretien général

● coût pour groupe de 8 à 12 stagiaires:

○ 40€ par stagiaire pour 4h de formation

○ 70€ par stagiaire pour 7h de formation

 

Formations 3: Relais GIP d’établissement

● lieu: Acunca

● durée: 15 heures

● coût: 750€

 

Formations 4: Optimisation de l’efficacité

● lieu: Sites choisis selon besoins

● durée: 2 ou 3 jours selon besoins

● coût: formation 800€/journée + frais réels d’organisation

 

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE:

 

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les offres relatives à des prestations de formation. Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve du client aux présentes CGV. Toute condition contraire et notamment toute condition générale ou particulière opposée par le client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de GIP, prévaloir sur les présentes CGV et ce, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que GIP ne se prévale pas à un moment donné de l'une des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à s'en prévaloir ultérieurement. Les présentes CGV peuvent être amenées à évoluer. La version applicable la plus à jour est celle disponible sur le site www.gym-instinctive-prevention.fr à la date de la commande. Le client se porte fort du respect des présentes CGV par l'ensemble de ses salariés, préposés et agents. Le client reconnaît également que, préalablement à toute commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants de la part de GIP, lui permettant de s'assurer de l'adéquation de l'offre de services à ses besoins.

COMMANDE: Toute commande de formation suppose que le client accepte le programme qui lui a été adressé par courriel avant sa commande. Toute commande de formation suppose que le client accepte le contenu décrit dans la proposition de collaboration (pédagogique et financière) dont le client possède un exemplaire. La signature du bon de commande et/ou l'accord sur proposition implique la connaissance et l'acceptation irrévocable et sans réserve des présentes conditions, lesquelles pourront être modifiées par GIP à tout moment, sans préavis, et sans que cette modification n'ouvre droit à indemnité au profit du client.

PRÉ-REQUIS: GIP spécifie dans ses programmes les compétences initiales requises (pré-requis) pour suivre chacune de ses formations. Lorsque nécessaire, GIP vérifie que les pré-requis spécifiés sont respectés. .

PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT: Nos prix sont établis en euros, et ne sont pas soumis à la TVA. La facture est adressée au client après exécution de la prestation. En cas de paiement effectué par un Organisme Paritaire Collecteur Agréé (OPCA), il appartient au client de faire la demande de prise en charge avant le début de la formation auprès de l’OPCA dont il dépend. L’accord de financement doit être communiqué au moment de l’inscription. Même en cas de paiement total ou partiel de la formation par un OPCA, les repas seront directement facturés au client. Il lui appartient de se faire rembourser ces frais par l’OPCA. En cas de prise en charge partielle par l’OPCA, la différence sera directement facturée au client. Si l’accord de prise en charge de l’OPCA ne nous parvient pas au premier jour de la formation, la totalité des frais de formation peut éventuellement être facturée au client. En cas de non règlement par l’OPCA du client, quelle qu’en soit la cause, la facture devient exigible auprès du client. Tout stage commencé est considéré comme dû dans son intégralité.

CONVENTION DE FORMATION: Nos factures font office de convention de formation simplifiée. Néanmoins, une convention de formation standard peut être adressée sur simple demande. CONVOCATIONS: GIP ne peut être tenue responsable de la non réception de la convocation quels qu'en soient le ou les destinataires chez le client, notamment en cas d'absence du ou des stagiaires à la formation. Dans le doute, il appartient au client de s'assurer de l'inscription de ses stagiaires et de leur présence à la formation.

ANNULATION, ABSENCE, REPORT D'INSCRIPTION:

Toute annulation d'inscription doit être signalée par téléphone et confirmée par écrit. ● Une annulation intervenant plus de deux semaines avant le début du stage ne donnera lieu à aucune facturation. ● Une annulation intervenant entre une ou deux semaines avant le début du stage donnera lieu à la facturation au client de 50% du coût de la totalité du stage. ● Une annulation intervenant moins d'une semaine avant le début du stage donnera lieu à la facturation de la totalité du stage. Un report intervenant moins de deux semaines avant le début du stage est considéré comme une annulation. En cas d'absence du stagiaire, la prestation commandée sera facturée en totalité.

ANNULATION D'UN STAGE:

GIP se réserve la possibilité d'annuler tout stage en cas de manque de participants ou de problème technique ou logistique et ce sans aucun dédommagement. Dans ce cas, les stagiaires seront prévenus au moins une semaine avant le début du stage. De nouvelles dates ou sites leur seront proposés, ce qui donnera lieu à une nouvelle commande.

RÈGLEMENT

Le règlement des factures peut s’effectuer par chèque ou par virement bancaire Les factures sont payables au plus tard dans un délai de 30 jours à compter de la date de facture, net et sans escompte sauf autre échéance indiquée sur la facture. Tout retard de paiement par rapport à cette échéance entraînera de plein droit : ● des intérêts de retard de paiement au taux de 3 fois le taux d'intérêt légal, ● l’exigibilité immédiate des factures non échues. Par ailleurs, conformément à l'article L 441-6 du Code de commerce, tout règlement postérieur à la date d'exigibilité donnera lieu au paiement d'une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement. Une indemnité complémentaire pourra être réclamée, sur justificatif, si les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l'indemnité forfaitaire. GIP se réserve également le droit de suspendre ou d’annuler les prestations en cours, sans pouvoir donner lieu à dommages et intérêts pour le client. Tous droits et taxes applicables sont facturés en sus, conformément aux lois et règlements en vigueur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE:

Le client s'interdit d'utiliser le contenu des formations pour former d'autres personnes et engage sa responsabilité sur le fondement des articles L. 122-4 et L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle en cas de cession ou de communication des contenus non autorisée. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des contenus de formations sont strictement interdites, et ce quels que soient le procédé et le support utilisés. La responsabilité du client serait engagée si un usage non autorisé était fait des supports de stage. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ DE GIP:

La responsabilité de GIP ne peut en aucun cas être engagée pour toute défaillance technique du matériel ou toute cause étrangère à GIP. Quel que soit le type de prestations, la responsabilité de GIP est expressément limitée à l'indemnisation des dommages directs prouvés par le client. La responsabilité de GIP est plafonnée au montant du prix payé par le client au titre de la prestation concernée. En aucun cas, la responsabilité de GIP ne saurait être engagée au titre des dommages indirects tels que perte d'exploitation, préjudice commercial, manque à gagner, atteinte à l'image et la réputation.

FORCE MAJEURE:

GIP ne pourra être tenue responsable à l'égard du client en cas d'inexécution de ses obligations résultant d'un événement de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des cours et tribunaux français et sans que cette liste soit restrictive : la maladie ou l'accident d'un consultant ou d'un intervenant en formation, les grèves ou conflits sociaux, les désastres naturels, les incendies, l'interruption de l'approvisionnement en énergie, interruption des communications ou des transports de tout type, ou toute autre circonstance échappant au contrôle raisonnable de GIP. PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRES PERSONNEL: En tant que responsable du traitement du fichier de son personnel, le client s'engage à informer chaque stagiaire que : 1. des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par GIP aux fins de réalisation et de suivi de la formation, 2. la connexion, le parcours de formation des stagiaires sont des données accessibles à ses services; 3. conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, le stagiaire dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification des données à caractère personnel le concernant et qu'à cette fin, une demande en ligne précisant son identité et son adresse électronique peut être adressée à GIP. Le client est responsable de la conservation et de la confidentialité de toutes les données qui concernent le stagiaire et auxquelles il a accès. DROIT APPLICABLE — ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE: Les présentes CGV sont régies par le droit français. EN CAS DE LITIGE SURVENANT ENTRE LE CLIENT ET GIP À L'OCCASION DE L'EXÉCUTION DU CONTRAT, IL SERA RECHERCHÉ UNE SOLUTION À L'AMIABLE ET, À DÉFAUT, LE RÈGLEMENT SERA DU RESSORT DU TRIBUNAL D’AUCH 32. Le fait de passer commande entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente.